Conseil Municipal

Ordre du jour:

1 - Mission diagnostic en Eclairage public

2 - Modalités d'attribution des concessions dans le cimetières communal

3 - Participation de la commune aux frais de cantine à l'école de Durban

4 - Questions diverses

Ordre du jour:

1- Modification des statuts de la Berre et du Rieu

2- Remboursement des frais de déplacements et repas lors des formations

3- Modifications budgétaires

4- Questions diverses

Ordre du jour:

1 - Virements de crédits

2 - Chapelle St Félix : Demande de subvention au conseil départemental

Demande de fonds de concours auprès de la communauté de communes CCCSM

3 - Nouveau régime indemnitaire

4 - Demande de location d'un local

5 - Prélèvement automatique des factures d'eau ou autres recettes de la commune

6 - Questions diverses.

Ordre du jour:

1 - Délibération approuvant l'aménagement de la forêt domaniale par l'ONF

2 - Délibération concernant le devis de l'entreprise VILLAVERDE pour la peinture de la salle des mariages et du couloir de la mairie

3 - Renouvellement du contrat de Christophe LOGEAIS pour une période d'un an

4 - Demande de 6 conseillers municipaux concernant le PPRI et l'immeuble situé au 2 rue du Cabanot

5 - Délibération modificative pour régularisation des comptes du budget principal

6 - Délibération concernant la demande d'une subvention de l'Office de Tourisme des Corbières.

Questions diverses

Ordre du jour:

1 - Vote du Compte Administratif 2016 - M 14 et M 49

2 - Approbation du Compte de Gestion 2016 - M 14 et M 49

3 - Vote du Budget Primitif 2017 - M 14 et M 49

En présence de M. FERRAS Jean-Charles, Trésorier de Durban Corbières

Ordre du jour:

1 - Convention de mise à disposition du service urbanisme de la CC Corbières Salanque Méditerranée;

2 - Mise à jour de la délibération sur les indemnités des élus

3 - Contrat agent d'entretien

4 - Attribution des subventions aux associations

5 - Questions diverses

 

Secrétaire de la séance: Evelyne XICOLA 

 

Ordre du jour:

1 - Accessibilité des bâtiments communaux

Compte rendu de la séance du mardi 04 octobre 2016

Compte rendu de la séance du lundi 05 septembre 2016