Conseil Municipal
Secrétaire de la séance: Cécile SOZZI
Absent : Jean Denis SIMON
Représenté : Mathieu GAZANIOL par Romain BELLISSENT
Ordre du jour:
1 - Travaux de sonorisation dans le village
2 - Travaux sur le dégrilleur de la STEP
3 - Attribution de la subvention pour l'ACCA
4 - Convention avec avocat
5 - Contrat d'assurances
6 - Don de Mme DESMOULIES en faveur de l'église
7 - Demande de subvention pour la réfection de chemins communaux
Ordre du jour:
1 - Attribution des travaux au 2ème adjoint dans le cadre de l'article 432-12 du Code Pénal
2 - Création d'un budget annexe pour l'eau -assainissement
3- Remise en état du dégrilleur de la station d'épuration.
4 - Réglementation de la vitesse et de la circulation des véhicules dans la traversée du village.
5 - Attribution d'une convention auprès d'un avocat.
Questions diverses
Ordre du jour:
1 - Adhésion au parc naturel Régional Corbières Fenouillèdes (présence de M. Hervé BARO, Président du PNR)
2 - Autorisation pour attribution de travaux ponctuels au 2ème adjoint.
3 - Demande d'heures supplémentaires de la part de l'agent d'entretien
4 - Autorisation donnée au maire pour ester en justice au nom de la commune
5 - Autorisation d'effectuer des travaux de maçonnerie à ND de l'Olive en partenariat avec Fraïsse, St jean et l'association
Ordre du jour:
1- Vote du budget communal
2 - Indemnité attribuée au Trésorier
3 - Vote des provisions budgétaires
4 - Indemnité allouée à une conseillère municipale
Questions diverses
Ordre du jour:
1 - Elections sénatoriales : délégué et suppléants
2 - Désignation des délégués ; SYADEN - SITV - Office de Tourisme Intercommunal - SIVOM - Agence Technique Départementale 11 - Commission d'Appel d'Offres
3 - Vote des taux d'imposition
4 - Attribution des subventions aux associations
5 - Création des commissions
Questions diverses
Compte rendu de la séance du vendredi 03 juillet 2020
Secrétaire de la séance : Gauthier GAZANIOL
Ordre du jour:
1- Dématérialisation des marchés publics
2- Participation aux frais de scolarité sur la commune de Fraïsse
3- Convention de mise à disposition du service Urbanisme de la C3SM
4- Ouverture de crédits pour investissement
5- Adoption du rapport de la CLECT (PJ : charges transférées pour l'éclairage public+ office de tourisme + compétences sociales)
Questions diverses
Ordre du jour:
1 - Adoption des statuts de la Communauté de Communes
2 - Renouvellement des contrats de maintenance des défibrilateurs
3 - Demande de Christophe Logeais pour changer d'appartement
4 - Renouvellement du contrat aidé pour 6 mois
5 - Questions diverses
Compte rendu de la séance du mardi 20 mars 2018
Ordre du jour:
1 - Mission diagnostic en Eclairage public
2 - Modalités d'attribution des concessions dans le cimetières communal
3 - Participation de la commune aux frais de cantine à l'école de Durban
4 - Questions diverses