Conseil Municipal
Ordre du jour:
1- Modification des statuts de la Berre et du Rieu
2- Remboursement des frais de déplacements et repas lors des formations
3- Modifications budgétaires
4- Questions diverses
Ordre du jour:
1 - Virements de crédits
2 - Chapelle St Félix : Demande de subvention au conseil départemental
Demande de fonds de concours auprès de la communauté de communes CCCSM
3 - Nouveau régime indemnitaire
4 - Demande de location d'un local
5 - Prélèvement automatique des factures d'eau ou autres recettes de la commune
6 - Questions diverses.
Ordre du jour:
1 - Délibération approuvant l'aménagement de la forêt domaniale par l'ONF
2 - Délibération concernant le devis de l'entreprise VILLAVERDE pour la peinture de la salle des mariages et du couloir de la mairie
3 - Renouvellement du contrat de Christophe LOGEAIS pour une période d'un an
4 - Demande de 6 conseillers municipaux concernant le PPRI et l'immeuble situé au 2 rue du Cabanot
5 - Délibération modificative pour régularisation des comptes du budget principal
6 - Délibération concernant la demande d'une subvention de l'Office de Tourisme des Corbières.
Questions diverses
Ordre du jour:
1 - Vote du Compte Administratif 2016 - M 14 et M 49
2 - Approbation du Compte de Gestion 2016 - M 14 et M 49
3 - Vote du Budget Primitif 2017 - M 14 et M 49
En présence de M. FERRAS Jean-Charles, Trésorier de Durban Corbières
Ordre du jour:
1 - Convention de mise à disposition du service urbanisme de la CC Corbières Salanque Méditerranée;
2 - Mise à jour de la délibération sur les indemnités des élus
3 - Contrat agent d'entretien
4 - Attribution des subventions aux associations
5 - Questions diverses
Secrétaire de la séance: Evelyne XICOLA
Ordre du jour:
1 - Accessibilité des bâtiments communaux
Compte rendu de la séance du mardi 04 octobre 2016
Compte rendu de la séance du lundi 05 septembre 2016
Compte rendu de la séance du jeudi 12 mai 2016
Ordre du jour:
1 - Avenant pour travaux supplémentaires avec le SYADEN
2 - Choix du maître d'oeuvre pour la chapelle St Félix
3 - Enrochement LINAS sur le Roujou
4 - Modification budget investissement (achat chaises)
5 - Questions diverses